MUNICIPAL DU 05/06/2014
Date de convocation : 31/05/2014
Nombre de Conseillers : En exercice : 15 Présents : 14 Votants : 15
L’an deux mil quatorze, le cinq juin à dix-neuf heures trente minutes, le Conseil Municipal légalement convoqué s’est réuni à la mairie en séance publique sous la présidence de Monsieur GÉHIN Claude, Maire.
Présents : M. GEHIN Claude, M. PRIEUX Jean-Noël, M. NESTEL Gilles, Mme CHARPENTIER Angéla, M. BON Pascal, M. BRUNELLI-BRONDEX Michel, Mme DEFOSSE Patricia, Mlle FACQUEZ Angélique, Mme MITHRA Delphine, Mlle OUERTATANI Aïcha, M. PICARD Geoffroy, M. PIERRE Eric, Mme PRAVET Sylvaine, M. SAILLET Rémy.
Absent excusé : Mme CHOQUET Myriam, pouvoir à Mme DEFOSSE Patricia.
Mlle FACQUEZ Angélique a été désignée secrétaire de séance.
L’ensemble du conseil municipal n’ayant transmis aucune observation, le compte rendu de la séance du 23 avril 2014 est approuvé à l’unanimité.
Approche pour l’élaboration du Plan Local d’Urbanisme (PLU), anciennement dénommé Plan d’Occupation des Sols (POS) :
Le POS de la commune avait été modifié en 2001. Il convient désormais d’établir le PLU, c’est d’ailleurs une obligation. A cet effet, il va être procédé à un appel d’offres. Le coût estimé pour l’élaboration du PLU est de l’ordre de 20.000 € et sa durée d’environ 2 à 3 années. Le début des travaux est envisagé pour septembre 2014.
Rythmes scolaires :
La semaine à 4 jours et demi doit être mise en place pour la prochaine rentrée scolaire.
Mesdames DEFFOSSE et PRAVET présentent un courrier d’information et d’inscription à l’attention des parents d’élèves qui leur sera distribué dans les prochains jours. Les parents devront y répondre avant le 20 juin 2014.
Elles présentent également un devis de l’UFOLEP, organisme organisateur d’activités périscolaires, qui pourrait être sollicité dans le cadre des rythmes scolaires.
Désignation d’un délégué du CNAS (Comité National d’Action Sociale):
Le CNAS (Comité National d’Action Sociale) est un organisme au service des agents de la
