PROCES VERBAL DE LA SEANCE
DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 09/04/2014
Date de convocation : 03/04/2014
Nombre de Conseillers :
En exercice : 15
Présents : 14
Votants : 15
L’an deux mil quatorze, le neuf avril, à dix neuf heures trente minutes, le conseil municipal légalement convoqué s’est réuni à la Mairie en séance publique sous la présidence de Monsieur Claude GEHIN, Maire.
Présents :
M. GEHIN Claude, M. PRIEUX Jean-Noël, M. NESTEL Gilles, Mme CHARPENTIER Angéla,
M. BON Pascal, M. BRUNELLI-BRONDEX Michel, Mme CHOQUET Myriam, Mme DEFOSSE Patricia, Melle FACQUEZ Angélique, Melle OUERTATANI Aïcha, M.PICARD Geoffroy, M. PIERRE Eric, Mme PRAVET Sylvaine, M. SAILLET Rémy.
Absent excusé : Mme MITHRA Delphine, pouvoir à Melle OUERTATANI Aïcha
Melle FACQUEZ Angélique a été désignée secrétaire de séance.
Les conseillers n’ayant transmis aucune observation, le compte rendu de la séance du 30 mars 2014 est approuvé à l’unanimité.
INDEMNITES DE FONCTION DU MAIRE ET DES ADJOINTS
L’indemnité mensuelle du Maire est calculée par référence à l’IB 1015 ; Le pourcentage attribué est : 31 % de l’IB 1015.
De même, pour les adjoints, l’indemnité mensuelle est basée selon l’indice IB 1015 ; le pourcentage attribué est de 8,25 % de l’IB 1015.
Il n’y a pas d’indemnité pour les conseillers municipaux, par contre si un conseiller municipal se voit confier une mission spécifique par délibération au cours d’un conseil municipal, une rémunération peut être votée ainsi qu’une indemnité pour les déplacements.
DESIGNATION DES DELEGUES DES COMMISSIONS COMMUNALE ET DES ORGANISMES INTERCOMMUNAUX
COMMISSIONS COMMUNALES
Commission finances et analytique :
M. BON Pascal, M. BRUNELLI-BRONDEX Michel, Mme CHARPENTIER Angéla, Mme CHOQUET Myriam, Mme DEFOSSE Patricia, Melle FACQUEZ Angélique, M. GEHIN Claude, Mme MITHRA Delphine, M. NESTEL Gilles (se verra confier le traitement analytique), Melle OUERTATANI Aïcha, M. PICARD Geoffroy, M. PIERRE Eric, Mme PRAVET Sylvaine, M. PRIEUX Jean-Noël, M. SAILLET Rémy.
Commission assainissement, voirie, travaux et VRD :
Titulaire : M. PIERRE Eric
Suppléants : M. BRUNELLI-BRONDEX Michel, Mme MITHRA Delphine, Melle OUERTATANI Aïcha, Mme PRAVET Sylvaine.
Commission bâtiments communaux, cimetière et services techniques :
Titulaires : M. NESTEL Gilles, M. PICARD Geoffroy
Suppléants : M. BON Pascal, Mme CHOQUET Myriam, Mme DEFOSSE Patricia, Melle FACQUEZ Angélique, M. SAILLET Rémy.
En ce qui concerne la gestion de la salle des fêtes : Mme CHOQUET Myriam, M. NESTEL Gilles, M. PICARD Geoffroy, Mme PRAVET Sylvaine, M. SAILLET Rémy.
Commission urbanisme, PLU :
Titulaires : M. PRIEUX Jean-Noël, M. SAILLET Rémy
Suppléants : Mme CHARPENTIER Angéla, Mme DEFOSSE Patricia, M. NESTEL Gilles, M. PICARD Geoffroy.
(Préparation du passage du POS au PLU car il doit être clos au plus tard en 2015/2016, cela prend environ deux ans de préparation).
Commission scolaire, jeunesse et sport :
Titulaires : Mme DEFOSSE Patricia, Melle FACQUEZ Angélique, Mme PRAVET Sylvaine
Suppléants : Mme CHARPENTIER Angéla, M. SAILLET Rémy
Commission communication, fêtes et cérémonies, affaires culturelles et site internet :
Titulaires : Mme CHARPENTIER Angéla, Melle OUERTATANI Aïcha, Mme PRAVET Sylvaine
Suppléants : Mme CHOQUET Myriam, Melle FACQUEZ Angélique, Mme MITHRA Delphine, M. NESTEL Gilles, M. PICARD Geoffroy, M. PIERRE Eric, M. SAILLET Rémy
Commission marché à procédures adaptées (MAPA) :
Monsieur le Maire
Mme DEFOSSE Patricia, M. PRIEUX Jean-Noël, M. SAILLET Rémy
Commission électorale :
Monsieur le Maire
Titulaires : M. BON Pascal, Mme CHARPENTIER Angéla.
Délégués d’administrations (hors conseillers municipaux) : M. RONSSIN
